Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TI
KEBAB PARTY INTERNATIONAL, SASU

Numéro de dépôt :
4077885
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2024
LE TI de KEBAB PARTY INTERNATIONAL

Présentation de la marque LE TI

Déposée par voie électronique le 21 mars 2014 par KEBAB PARTY INTERNATIONALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est KEBAB PARTY INTERNATIONALTODO domicilié(e) 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LÔ - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 208 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque LE TI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TI est expirée depuis le 21 mars 2024.

KEBAB PARTY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DJINNA , La Fantastik Team , K UPS K , DJINNO , TI'BAB , TI BAB K , LE MENU DES PETITS GÉNIES , DJOÉ , WRAP S PARTY K , K MIX K


KEBAB PARTY INTERNATIONAL, SASU - 123 Rue Guillaume Fouace - 50000 - SAINT-LÔ - France - SIREN 792208910


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 28 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672841 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28

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